ITT
Garantie Emprunteur - ITT ou Incapacité Temporaire de Travail : il s’agit d’une garantie optionnelle, couverte par les contrats. Lorsque (...)
Date de valeur
La date de valeur correspond à la date ou l’opération financière de versement ou de retrait a été effectuée. Pour les versements, c’est à partir de cette date qu’il y a production d’intérêts pour les contrats en euros et que l’épargne est convertie en parts de FCP ou de SICAV pour les contrats multisupports.
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Les institutions de prévoyance
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Loi Lagarde
Entrée en vigueur en septembre 2010, la loi Lagarde renforce la liberté de choix de l’assurance pour un emprunteur. Chaque emprunteur est (...)
Marge de solvabilité
La marge de solvabilité correspond aux fonds propres minimums dont doit disposer tout organisme pour pratiquer des opérations d’assurance. La (...)
Monosupport
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