Risque aggravé
Le risque aggravé apparait lorsque la personne n entre pas dans les caractéristiques de la population standard, c’est-à -dire lorsqu elle (...)
Contrat
Le contrat d’assurance formalise l’engagement entre l’assureur et l’assuré.
Ce document doit notamment être établi en plusieurs exemplaires et contient :
- des dispositions générales, imprimées et communes à tous les assurés pour un type de contrat. Elles décrivent les garanties et leurs montants et indiquent les conditions de validité du contrat.
- des dispositions particulières (ou personnelles), qui adaptent le contrat à la situation et au choix de chaque assuré (durée de l’engagement, nom et adresse de l’assuré, garanties choisies...). Par définition, celles ci prévalent toujours sur les conditions générales (par exemple, elles peuvent modifier un ou plusieurs articles des dispositions générales, à la demande de l’assuré ou de l’assureur.)
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SCPI
Les Sociétés Civiles de Placement Immobilier dont les parts représentent des biens immobiliers servent de supports aux contrats multisupports.
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La sécurisation des plus-values vous permet de transférer les plus-values réalisées sur un ou plusieurs support(s) financier(s) de votre contrat (...)
SICAV
Créées en 1963, les Sociétés d’Investissement à Capital Variable servent souvent de supports aux contrats d’assurance-vie multisupports. Elles (...)
Sinistre
Un sinistre est la réalisation d’un événement couvert par le contrat d’assurance. Il entraîne ainsi la mise en jeu de la garantie de (...)
Souscripteur
Personne physique qui signe la demande d’ouverture (souscription) et qui en est le propriétaire.