K / KC / KCC / KE

Le K ou KC sont des catégories d actes médicaux (chirurgie et/ou spécialités) pratiqués par un médecin ou un professionnel de la santé.

  • K pour les actes médicaux "simples".
  • KC pour les actes chirurgicaux.

Le KCC est une catégorie d actes médicaux (chirurgie et/ou spécialités) pratiqués par un médecin qui, contrairement au K (KC), est un spécialiste.

Le KE est un acte médical pratiqué par un médecin du type :

  • échographie
  • échotomographie
  • doppler

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Conventionné

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Couverture

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Crédit rentier

Celui qui perçoit la rente dans le cas d’une sortie du contrat d’assurance-vie en viager.

Date d’effet

Il s’agit de la date de signature de la demande d’ouverture. Cette date fixe le point de départ de la durée fiscale du contrat.

Date de valeur

La date de valeur correspond à la date ou l’opération financière de versement ou de retrait a été effectuée. Pour les versements, c’est à (...)

Débit-rentier (ou débirentier)

Celui qui verse la rente dans le cas d’une sortie du contrat d’assurance-vie en viager (en principe, il s’agit de l’assureur).